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Marques déposées par monsieur Georges VESSELLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Georges VESSELLE

Numéro de dépôt :
1363169
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1996
Marque figurative de Georges VESSELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1986 par monsieur Georges VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges VESSELLE domicilié(e) demeurant : 16, rue des Postes, BOUZY (Marne), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363169.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 1996.

Georges VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE VERONIQUE-SYLVIE , SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI , CHAMPAGNE DES AERONAUTES , LES VERGERS DU JURA DE GEORGES VESSELLE , CUVEE ALEXANDRE GEORGES VESSELLE


M. Georges VESSELLE - demeurant : 16, rue des Postes, BOUZY (Marne), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boisson non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux vins de provenance française, à savoir champagne, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers et autres boissons alcooliques non comprises dans d'autres classes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.